Mentions légales
Mentions Légales
Éditeur du site :
Nom de l’entreprise : Orion and Moon
Forme juridique : Auto-entreprise
Représentant légal : Castellanos Léa
Numéro SIRET : 10005268700017
Adresse e-mail : lcjaempire@gmail.com
Hébergement :
Le site www.orionandmoon.fr est hébergé par :
Shopify Inc., 150 Elgin Street, Suite 800, Ottawa, Ontario, Canada, K2P 1L4
TVA :
TVA non applicable, article 293 B du CGI
Propriété intellectuelle :
L’ensemble des contenus présents sur le site (textes, images, logos, graphismes, vidéos, etc.) est la propriété exclusive d’Orion and Moon ou de ses partenaires et est protégé par le Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, distribution, modification ou utilisation sans autorisation préalable est interdite.
Responsabilité :
Orion and Moon met tout en œuvre pour assurer l’exactitude des informations sur le site. Toutefois, l’entreprise ne peut être tenue responsable des dommages directs ou indirects pouvant résulter de l’accès au site ou de l’utilisation des informations qu’il contient.
Droit applicable :
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